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Marques déposées par D'ANNA Joseph
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CONSTRUCTIONS D'ANNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUCTIONS D'ANNA
D'ANNA Joseph

Numéro de dépôt :
92433808
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2002

Présentation de la marque CONSTRUCTIONS D'ANNA

Déposée le 11 septembre 1992 par D'ANNA Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTRUCTIONS D'ANNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est D'ANNA Joseph, domicilié(e) 24, Rue Benoit Malon, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr D'ANNA Joseph - France.

La marque CONSTRUCTIONS D'ANNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433808.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTIONS D'ANNA est expirée depuis le 11 septembre 2002.

D'ANNA Joseph a également déposé les autres marques suivantes : CONSTRUCTIONS TIFFANY "LE SUIVI DANS LA QUALITE"


D'ANNA Joseph - 24, Rue Benoit Malon, 30900 NIMES - France


Mr D'ANNA Joseph - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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